Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'IMPERIAL
Numéro de dépôt :
1320271
Date de dépôt :
07/08/1985
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
07/08/1995
Présentation de la marque L'IMPERIAL
Déposée le 7 août 1985 par GELENCSER LASZLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « L'IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPERIAL est expirée depuis le 7 août 1995.
GELENCSER LASZLO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05