Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUR LE TRONE
GELCO, SA

Numéro de dépôt :
3837752
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2021
SUR LE TRONE de GELCO

Présentation de la marque SUR LE TRONE

Déposée le 8 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) GELCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUR LE TRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GELCO domicilié(e) 26 Avenue Gustave Eiffel - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 849 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Lionel COUTACHOT domicilié(e) 52 rue de Thiard - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque SUR LE TRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR LE TRONE est expirée depuis le 8 juin 2021.

GELCO a également déposé les autres marques suivantes : AQUADIVA , Easily , ESPACE CABINE , CHATELAIN , GELCO , BODY GENERATION , CLEANEA , LA ROUTE DES BAINS , LRDB


GELCO, SA - 26 Avenue Gustave Eiffel - 37100 - TOURS - France - SIREN 337849616


Maître Lionel COUTACHOT - 52 rue de Thiard - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.