Déposée le 27 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) GELCO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROM'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GELCO FRANCE domicilié(e) Siège social: 26 avenue Gustave Eiffel, 37100 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 849 616 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CHARRIERE-BOURNAZEL Maître Christian CHARRIERE-BOURNAZEL, Avocat - France.
La marque PROM'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644003.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GELCO FRANCE SA Société anonyme - Siège social: 26 avenue Gustave Eiffel, 37100 TOURS - France - SIREN 337849616
SCP CHARRIERE-BOURNAZEL Maître Christian CHARRIERE-BOURNAZEL, Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Couleurs, vernis, laques: préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résine naturelle à l'état brut; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Métaux communs et leur alliage; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, appliques murales décoratives, mobiliers sanitaires, de salle de bain et de pièce d'eau, en bois, liège, roseau, joncs, osier, corne, os, ivoire, baleine, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux ni en plaqués, peignes et éponges, brosses à ongle, brosses à dos, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvrée, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, boîtes à coton, boîtes à sel, verres, flacons non en métaux précieux, porte-verre, porte-savon, porte-serviette non en métaux précieux, distributeurs de papier hygiénique, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfum, distributeurs de savon liquide, distributeurs de disque de coton, boîte à mouchoirs. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, tous revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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