Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Gelco France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES SAISONS DU BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Gelco France domicilié(e) 26, avenue Gustave EIFFEL, 37100 TOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nadia BENNICKS Avocat - France.
La marque LES SAISONS DU BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gelco France Société Anonyme - 26, avenue Gustave EIFFEL, 37100 TOURS - France
Nadia BENNICKS Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Cabines de douches, lavabos, baignoires, robinets, barres de douche, douchettes flexibles. Installations sanitaires, cabines d'hydromassage, appareils de distribution d'eau. Chasse d'eau, appareils d'hydrothérapie. Pare baignoire, abattant de toilette. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica. Produits en matières plastiques mi-ouvrés. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Tuyaux flexibles non métalliques. Meubles, meubles de salle de bain, miroirs, cadres. Anneaux de rideau de douche. Coffre à linge. Caillebotis. Ustensiles et récipients pour l'hygiène, la toilette, le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Peignes et éponges ; brosses (à l'exception de pinceaux). Matériaux pour la brosserie. Matériel de nettoyage, paille de fer. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Objets d'art en verrerie, porcelaine et faïence. Porte-savon. Porte serviette. Porte serviette chauffant. Poubelle. Tissus, linge de maison. Couvertures de lits et de tables. Nappes de table. Serviettes et linge de toilette. Tapis, paillasson, nattes, linoléum, et autres revêtements de sol. Tentures murales. Rideaux non en matières textiles, rideaux de douche, tapis de bain, tapis anti-dérapant.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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