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Marques déposées par monsieur Gélase HAVYARIMANA
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GEMABAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMABAIE
M. Gélase HAVYARIMANA, BATIROC PROTECT

Numéro de dépôt :
4030371
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2023
GEMABAIE de Gélase HAVYARIMANA

Présentation de la marque GEMABAIE

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par monsieur Gélase HAVYARIMANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GEMABAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Gélase HAVYARIMANA domicilié(e) 17 RUE DU 11 noVEMBRE 1918 - 69320 - FEYZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gélase HAVYARIMANA, BATIROC PROTECT domicilié(e) 17 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 69320 - FEYZIN - France.

La marque GEMABAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMABAIE est expirée depuis le 5 septembre 2023.


M. Gélase HAVYARIMANA, BATIROC PROTECT - 17 RUE DU 11 noVEMBRE 1918 - 69320 - FEYZIN - France


M. Gélase HAVYARIMANA, BATIROC PROTECT - 17 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 69320 - FEYZIN - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; objets d'art en métaux communs.