Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI
/
Sélection Terroirs
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sélection Terroirs
GELAGRI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3671314
Date de dépôt :
19/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2029
Sélection Terroirs de GELAGRI

Présentation de la marque Sélection Terroirs

Déposée le 19 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sélection Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 587 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Sélection Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sélection Terroirs arrivera à expiration en date du 19 août 2029.

GELAGRI a également déposé les autres marques suivantes : GELPRICE , Poêlée Fermière , Poêlée façon sud-ouest , Poêlée Festive , (Marque figurative) , Poêlée Orientale , Poêlée d'Antan , LE DUO PAYSAN BRETON , Poêlée Fraîcheur , Poêlée Espagnole


GELAGRI, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 510587488


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537394 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2019 n°2718987 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-24

Viande, volaille et gibier issus d'un élevage traditionnel ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; poisson ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.