Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ONE POT
GELAGRI, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4302890
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ONE POT
Déposée par voie électronique le 28 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ONE POT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI domicilié(e) Zone industrielle de Lanrinou - 29800 - Landerneau - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 587 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GELAGRI, société par actions simplifiée - Zone industrielle de Lanrinou - 29800 - Landerneau - France - SIREN 510587488
CABINET FLECHNER, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Inscription le 23 août 2017 - Rejet total n°706770 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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