Marque enregistrée - Marque en vigueur

C EST LA SAISON
GELAGRI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4365695
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2027
C EST LA SAISON de GELAGRI

Présentation de la marque C EST LA SAISON

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C EST LA SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI domicilié(e) Zone industrielle de Lanrinou - 29800 - Landerneau - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 587 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque C EST LA SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C EST LA SAISON arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.

GELAGRI a également déposé les autres marques suivantes : GELPRICE , Poêlée Fermière , Poêlée façon sud-ouest , Poêlée Festive , (Marque figurative) , Poêlée Orientale , Poêlée d'Antan , LE DUO PAYSAN BRETON , Poêlée Fraîcheur , Poêlée Espagnole


GELAGRI, société par actions simplifiée - Zone industrielle de Lanrinou - 29800 - Landerneau - France - SIREN 510587488


CABINET FLECHNER, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.