Déposée le 9 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Brunoise Provençale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-28 du 13 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 587 488 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque Brunoise Provençale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3433768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GELAGRI, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 510587488
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537394 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2016 n°2618491 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-18
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ GALLUS ”) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits à l'exception des olives ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, à l'exception des huiles d'olives et des graisses à base d'olives ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais.
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