Marque renouvelée - Marque en vigueur

Brunoise Provençale
GELAGRI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3433768
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2026
Brunoise Provençale de GELAGRI

Présentation de la marque Brunoise Provençale

Déposée le 9 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brunoise Provençale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-28 du 13 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 587 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Brunoise Provençale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3433768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Brunoise Provençale arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.

GELAGRI a également déposé les autres marques suivantes : GELPRICE , Poêlée Fermière , Poêlée façon sud-ouest , Poêlée Festive , (Marque figurative) , Poêlée Orientale , Poêlée d'Antan , LE DUO PAYSAN BRETON , Poêlée Fraîcheur , Poêlée Espagnole


GELAGRI, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 510587488


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537394 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2016 n°2618491 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-18

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ GALLUS ”) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits à l'exception des olives ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, à l'exception des huiles d'olives et des graisses à base d'olives ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais.