Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brunoise Bretonne
GELAGRI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4269609
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2026
Brunoise Bretonne de GELAGRI

Présentation de la marque Brunoise Bretonne

Déposée le 3 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Brunoise Bretonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 587 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Brunoise Bretonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brunoise Bretonne arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

GELAGRI a également déposé les autres marques suivantes : GELPRICE , Poêlée Fermière , Poêlée façon sud-ouest , Poêlée Festive , (Marque figurative) , Poêlée Orientale , Poêlée d'Antan , LE DUO PAYSAN BRETON , Poêlée Fraîcheur , Poêlée Espagnole


GELAGRI, société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 510587488


CABINET FLECHNER, M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Bretagne ” ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Bretagne ” et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pâte de Campagne Breton ” ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de blé noir de Bretagne ou Farine de blé noir de Bretagne-Gwinizh Breizh ” et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.