Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brunoise à l'ancienne
GELAGRI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3728856
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2020
Brunoise à l\'ancienne de GELAGRI

Présentation de la marque Brunoise à l'ancienne

Déposée le 9 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brunoise à l'ancienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 587 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Brunoise à l'ancienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brunoise à l'ancienne est expirée depuis le 9 avril 2020.

GELAGRI a également déposé les autres marques suivantes : GELPRICE , Poêlée Fermière , Poêlée façon sud-ouest , Poêlée Festive , (Marque figurative) , Poêlée Orientale , Poêlée d'Antan , LE DUO PAYSAN BRETON , Poêlée Fraîcheur , Poêlée Espagnole


GELAGRI, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 510587488


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 23 août 2011 - Rejet partiel n°556287 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités (à l'exception des légumes).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.