Déposée le 9 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Brunoise à l'ancienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAGRI domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 587 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque Brunoise à l'ancienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GELAGRI, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 510587488
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Inscription le 23 août 2011 - Rejet partiel n°556287 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités (à l'exception des légumes).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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