PTI'TOM
Présentation de la marque PTI'TOM
Déposée le 10 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GELAGRI BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PTI'TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PTI'TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PTI'TOM est expirée depuis le 8 juillet 2013.
GELAGRI BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09
Inscription le 20 mars 1995 - Transmission de propriété n°183210 - Publication au BOPI 1995-03-20
Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202487 - Publication au BOPI 1996-06-17
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2003 n°2246182 - Publication au BOPI 2003-07-08
Inscription le 24 octobre 1995 - Transmission de propriété n°194469 - Publication au BOPI 1995-10-24
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537394 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06