Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAN BRETON Pour que demain ait toujours du goût
GELAGRI BRETAGNE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98726439
Date de dépôt :
03/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/04/2008

Présentation de la marque PAYSAN BRETON Pour que demain ait toujours du goût

Déposée le 3 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) GELAGRI BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PAYSAN BRETON Pour que demain ait toujours du goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GELAGRI BRETAGNE domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou, 29206 LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 667 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque PAYSAN BRETON Pour que demain ait toujours du goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSAN BRETON Pour que demain ait toujours du goût est expirée depuis le 3 avril 2008.

GELAGRI BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PETI'TOM , LE CRUMBLE AUX LEGUMES , , (Marque figurative) , P'TIT TOM , CARRE DE COULEURS , (Marque figurative) , LES CUISINES AUX LEGUMES DE PAYSAN BRETON , (Marque figurative)


GELAGRI BRETAGNE (Société Anonyme) - Zone Industrielle de Lanrinou, 29206 LANDERNEAU - France - SIREN 307667030


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Légumes surgelés. Sauces, condiments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.