Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
95590775
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2015
Présentation de la marque P'TIT TOM
Déposée le 3 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) GELAGRI BRETAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « P'TIT TOM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GELAGRI BRETAGNE domicilié(e) Zone industrielle de Lanrinou,29800 LANDERNAU (dossier no 2292717) - 29800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 667 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2292717) - 75008 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT TOM est expirée depuis le 3 octobre 2015.
GELAGRI BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PETI'TOM , LE CRUMBLE AUX LEGUMES , (Marque figurative) , CARRE DE COULEURS , (Marque figurative) , LES CUISINES AUX LEGUMES DE PAYSAN BRETON , (Marque figurative) , PAYSAN BRETON Pour que demain ait toujours du goût
Déposant :
GELAGRI BRETAGNE Société Anonyme - Zone industrielle de Lanrinou,29800 LANDERNAU (dossier no 2292717) - 29800 - France - SIREN 307667030
Mandataire :
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2292717) - 75008 - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489452 - Publication au BOPI 2008-12-10
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2005 n°2292717 - Publication au BOPI 2005-07-07
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Classe 00
Légumes conservés, séchés, cuits ou surgelés; plats cuisinés ou préparés à base de légumes frais.Légumes frais
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
