Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GELAGRI BRETAGNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3435179
Date de dépôt :
16/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2016
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de GELAGRI BRETAGNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) GELAGRI BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GELAGRI BRETAGNE domicilié(e) Zone industrielle de Lanrinou,29800 LANDERNAU - 29800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 667 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 juin 2016.

GELAGRI BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PETI'TOM , LE CRUMBLE AUX LEGUMES , , (Marque figurative) , P'TIT TOM , CARRE DE COULEURS , (Marque figurative) , LES CUISINES AUX LEGUMES DE PAYSAN BRETON , (Marque figurative)


GELAGRI BRETAGNE Société Anonyme - Zone industrielle de Lanrinou,29800 LANDERNAU - 29800 - France - SIREN 307667030


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537394 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.