Marque expirée - Marque en non vigueur

LEGUMES DU POTAGER
GELAGRI BRETAGNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3433283
Date de dépôt :
07/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2016
LEGUMES DU POTAGER de GELAGRI BRETAGNE

Présentation de la marque LEGUMES DU POTAGER

Déposée le 7 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) GELAGRI BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGUMES DU POTAGER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GELAGRI BRETAGNE domicilié(e) Zone industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 667 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGUMES DU POTAGER est expirée depuis le 7 juin 2016.

GELAGRI BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PETI'TOM , LE CRUMBLE AUX LEGUMES , , (Marque figurative) , P'TIT TOM , CARRE DE COULEURS , (Marque figurative) , LES CUISINES AUX LEGUMES DE PAYSAN BRETON , (Marque figurative)


GELAGRI BRETAGNE, Société Anonyme - Zone industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNAU - France - SIREN 307667030


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534335 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20

Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537394 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.

Graines (semences).