Déposée le 7 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) GELAGRI BRETAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LEGUMES DU POTAGER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GELAGRI BRETAGNE domicilié(e) Zone industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 667 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GELAGRI BRETAGNE, Société Anonyme - Zone industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNAU - France - SIREN 307667030
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534335 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20
Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537394 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.
Graines (semences).
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