Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE DE COULEURS
GELAGRI BRETAGNE, Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Collectif Agricole

Numéro de dépôt :
1623733
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2000

Présentation de la marque CARRE DE COULEURS

Déposée le 25 octobre 1990 par la société GELAGRI BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRE DE COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GELAGRI BRETAGNE domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou à LANDERNEAU (Finistère) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque CARRE DE COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE DE COULEURS est expirée depuis le 25 octobre 2000.

GELAGRI BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PETI'TOM , LE CRUMBLE AUX LEGUMES , , (Marque figurative) , P'TIT TOM , (Marque figurative) , LES CUISINES AUX LEGUMES DE PAYSAN BRETON , (Marque figurative) , PAYSAN BRETON Pour que demain ait toujours du goût


GELAGRI BRETAGNE, Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Collectif Agricole - Zone Industrielle de Lanrinou à LANDERNEAU (Finistère) - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.