Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES CALANS
Madame Gela Lorena GALLARDO LARREA

Numéro de dépôt :
4407480
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2027
DOMAINE DES CALANS de Gela Lorena GALLARDO LARREA

Présentation de la marque DOMAINE DES CALANS

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par madame Gela Lorena GALLARDO LARREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES CALANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est madame Gela Lorena GALLARDO LARREA domicilié(e) Monte Cáucaso #915 Lomas de Chapultepec - 11000 - Mexico D.F. - Mexique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE DES CALANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CALANS arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.

Gela Lorena GALLARDO LARREA a également déposé les autres marques suivantes : LES CALANS


Madame Gela Lorena GALLARDO LARREA - Monte Cáucaso #915 Lomas de Chapultepec - 11000 - Mexico D.F. - Mexique


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux d’Aix en Provence » et respectant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Coteaux d’Aix en Provence ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; démonstration de produits, présentation de produits, en particulier les boissons alcoolisées à l’exception des bières, vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux d’Aix en Provence » et respectant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Coteaux d’Aix en Provence » sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de boissons alcoolisées à l’exception des bières, vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux d’Aix en Provence » et respectant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Coteaux d’Aix en Provence » ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits en particulier les boissons alcoolisées à l’exception des bières, vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux d’Aix en Provence » et respectant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Coteaux d’Aix en Provence » ; traitement administratif de commandes d'achats ; Informations commerciales et prestation de conseils commerciaux aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; Présentation de boissons alcoolisées à l’exception des bières, vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux d’Aix en Provence » et respectant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Coteaux d’Aix en Provence » par le biais de moyens de communications, à des fins commerciales ; Gestion de licences de boissons alcoolisées à l’exception des bières, vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux d’Aix en Provence » et respectant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Coteaux d’Aix en Provence » ; Promotion des ventes pour les tiers en rapport avec les boissons alcoolisées à l’exception des bières, vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux d’Aix en Provence » et respectant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Coteaux d’Aix en Provence » ; Agences d’import-export en rapport avec les boissons alcoolisées à l’exception des bières, vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux d’Aix en Provence » et respectant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Coteaux d’Aix en Provence » ; Fourniture d'un marché en ligne pour les acheteurs et les vendeurs de biens et services en rapport avec les boissons alcoolisées à l’exception des bières, vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux d’Aix en Provence » et respectant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Coteaux d’Aix en Provence ».