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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEL PASS
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GELPASS LEGUMES SURGELES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GELPASS LEGUMES SURGELES
GEL PASS (S.A.)

Numéro de dépôt :
96610978
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2006

Présentation de la marque GELPASS LEGUMES SURGELES

Déposée le 9 février 1996 par la Société Anonyme (SA) GEL PASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GELPASS LEGUMES SURGELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEL PASS domicilié(e) 22 rue du Nord, 59280 ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 325 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. GREGOIRE HACOT - France.

La marque GELPASS LEGUMES SURGELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GELPASS LEGUMES SURGELES est expirée depuis le 9 février 2006.


GEL PASS (S.A.) - 22 rue du Nord, 59280 ARMENTIERES - France - SIREN 403325400


MR. GREGOIRE HACOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Légumes surgelés - viandes - poissons - volaille - gibier - extraits de viandes - fruits et légumes conservés, séchés et cuits - gelées, confiture - compotes - oeuf - lait et produits laitiers - huiles et graisses comestibles Farine et préparations faites de céréales - pain et pâtisserie - glace à rafraîchir et glace comestible Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.