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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEL'PAM
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Fraîcheur D'arôme PLANTES ARÔMATIQUES SURGELÉES ® GARANTIE ORIGINE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fraîcheur D'arôme PLANTES ARÔMATIQUES SURGELÉES ® GARANTIE ORIGINE PROVENCE
GEL'PAM, SAS

Numéro de dépôt :
4079285
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2024
Fraîcheur D\'arôme PLANTES ARÔMATIQUES SURGELÉES ® GARANTIE ORIGINE PROVENCE de GEL\'PAM

Présentation de la marque Fraîcheur D'arôme PLANTES ARÔMATIQUES SURGELÉES ® GARANTIE ORIGINE PROVENCE

Déposée le 27 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEL'PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fraîcheur D'arôme PLANTES ARÔMATIQUES SURGELÉES ® GARANTIE ORIGINE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEL'PAM domicilié(e) QUARTIER LA BAQUE, CS 40006 - 26701 - PIERRELATTE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 422 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEL'PAM, Mme DE PAEPE VERONIQUE domicilié(e) QUARTIER LA BAQUE, CS 40006 - 26701 - PIERRELATTE CEDEX - France.

La marque Fraîcheur D'arôme PLANTES ARÔMATIQUES SURGELÉES ® GARANTIE ORIGINE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079285.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fraîcheur D'arôme PLANTES ARÔMATIQUES SURGELÉES ® GARANTIE ORIGINE PROVENCE est expirée depuis le 27 mars 2024.

GEL'PAM a également déposé les autres marques suivantes : La Provence en Plus , Fraicheur d'Arome , DROM'AROM PROVENCE , GEL'PAM , FRAICHEUR D'AROME


GEL'PAM, SAS - QUARTIER LA BAQUE, CS 40006 - 26701 - PIERRELATTE CEDEX - France - SIREN 388422263


GEL'PAM, Mme DE PAEPE VERONIQUE - QUARTIER LA BAQUE, CS 40006 - 26701 - PIERRELATTE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Olives bénéficiant des appellations d'origine controlée “ olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ” et/ou “ olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ”.

Epices.

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles, plantes.