Déposée le 14 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEL 21
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEL 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEL 21 domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE DE LA VAISE, IMPASSE ARAGO - GENLIS (21) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 745 731 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BV JURISTES - France.
La marque GEL 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEL 21 est expirée depuis le 14 septembre 2005.
SARL GEL 21 - ZONE D'ACTIVITE DE LA VAISE, IMPASSE ARAGO - GENLIS (21) - France - SIREN 329745731
BV JURISTES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Produits alimentaires surgelés: Viandes - Poissons - Volailles Gibiers - Charcuterie - Fruits et légumes - Produits laitiers Plats préparés à l'exception des plats préparés pour animaux Préparations faites de céréales Pain - Pâtisseries - Quiches, tartes salées et sucrées, pizzas Glaces comestibles - Sauces - Condiments - Epices - Glace à rafraîchir Entreposage - Transport et livraison à domicile de produits surgelés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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