Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOTS-CROQUES
Numéro de dépôt :
1621113
Date de dépôt :
08/10/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2000
Présentation de la marque MOTS-CROQUES
Déposée le 8 octobre 1990 par madame GEISSLER épouse BROSIA Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTS-CROQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOTS-CROQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTS-CROQUES est expirée depuis le 8 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12