Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREACTION 45
Madame GEISEN Colette (FRANCAISE)

Numéro de dépôt :
1564337
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
19/12/1996
CREACTION 45 de GEISEN Colette (FRANCAISE

Présentation de la marque CREACTION 45

Déposée le 19 décembre 1986 par madame GEISEN Colette (FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « CREACTION 45 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame GEISEN Colette (FRANCAISE domicilié(e) 49 Route de Blois SAINT AY, 45130 MEUNG SUR LOIREMadame HUET Joelle (FRANCAISE),52 Route nationale SAINT AY, 45130 MEUNG SUR LOIRE - France.

La marque CREACTION 45 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREACTION 45 est expirée depuis le 19 décembre 1996.


Madame GEISEN Colette (FRANCAISE) - 49 Route de Blois SAINT AY, 45130 MEUNG SUR LOIREMadame HUET Joelle (FRANCAISE),52 Route nationale SAINT AY, 45130 MEUNG SUR LOIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

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