Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFOSOL
GEINDRE Patrick
SIJMONS Ronny

Numéro de dépôt :
3015268
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2010

Présentation de la marque INFOSOL

Déposée le 13 mars 2000 par GEINDRE Patrick et SIJMONS Ronny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Les déposants sont GEINDRE Patrick, domicilié(e) 3 Impasse des grès, 78117 CHATEAUFORT - France et SIJMONS Ronny, domicilié(e) La Frairie, 01360 BELIGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL Avocat SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET - France.

La marque INFOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOSOL est expirée depuis le 13 mars 2010.


GEINDRE Patrick - 3 Impasse des grès, 78117 CHATEAUFORT - France

SIJMONS Ronny - La Frairie, 01360 BELIGNEUX - France


Maître Pierre-Yves MICHEL Avocat SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; panneaux de signalisation publicitaire lumineux ou mécaniques. Prospectus, imprimés, tracts Panneaux de signalisation publicitaire ni lumineux ni mécaniques (non metalliques) Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sol. Publicité, location d'espaces publicitaires, distribution de prospectus, d'échantillons ; reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; conseil en communication publicitaire, en mercatique et en promotion sur les lieux de vente.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).