Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GEIE Université Européenne de Formation
/
"Rencontres délibératives"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Rencontres délibératives"
GEIE Université Européenne de Formation

Numéro de dépôt :
3040900
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2010

Présentation de la marque "Rencontres délibératives"

Déposée le 10 juillet 2000 par la société GEIE Université Européenne de Formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "Rencontres délibératives" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société GEIE Université Européenne de Formation domicilié(e) 116, boulevard Béranger, BP 4241, 37042 TOURS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 658 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe VERSAVEL - France.

La marque "Rencontres délibératives" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Rencontres délibératives" est expirée depuis le 10 juillet 2010.


GEIE Université Européenne de Formation - 116, boulevard Béranger, BP 4241, 37042 TOURS CEDEX - France - SIREN 393658885


Christophe VERSAVEL - France


Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318558 - Publication au BOPI 2001-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Divertissement ; Activités sportives - Télécommunications.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.