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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEFREM
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GEFREM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1349714
Date de dépôt :
07/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1996
Marque figurative de GEFREM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) GEFREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEFREM domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Sauvigny, 89200 AVALLON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY ET CIE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349714.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 avril 1996.

GEFREM a également déposé les autres marques suivantes : GEFREM , GESTAT


GEFREM (société anonyme) - Zone Industrielle, Route de Sauvigny, 89200 AVALLON. - France


CABINET NONY ET CIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.