Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEFRA EMBALLAGE
Gefra Emballages G.I.E.

Numéro de dépôt :
95584967
Date de dépôt :
11/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2005

Présentation de la marque GEFRA EMBALLAGE

Déposée le 11 août 1995 par la société Gefra Emballages G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEFRA EMBALLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la société Gefra Emballages G.I.E domicilié(e) 93, rue de Marseille / BP 40, 26140 Saint Rambert d'Albon - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 390 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie Minet Yves Sauzay Conseil - France.

La marque GEFRA EMBALLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584967.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEFRA EMBALLAGE est expirée depuis le 11 août 2005.


Gefra Emballages G.I.E. - 93, rue de Marseille / BP 40, 26140 Saint Rambert d'Albon - France - SIREN 437390024


Sophie Minet Yves Sauzay Conseil - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Papier, carton, Produit en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes en carton ou en papier, cartonnages, papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, à savoir : fruits frais, légumes frais ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles : aliments pour les animaux ; malt

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.