Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EURO-PROCESS
Numéro de dépôt :
1438175
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1997
Présentation de la marque EURO-PROCESS
Déposée le 27 novembre 1987 par GEFFROY Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO-PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EURO-PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO-PROCESS est expirée depuis le 27 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18