Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE Arts et Luxe
GEFFRAY CYRILLE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MODE ARTS ET LUXE EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3233123
Date de dépôt :
25/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2013
MODE Arts et Luxe de GEFFRAY CYRILLE

Présentation de la marque MODE Arts et Luxe

Déposée le 25 juin 2003 par GEFFRAY CYRILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE Arts et Luxe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est GEFFRAY CYRILLE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MODE ARTS ET LUXE EN FORMATION domicilié(e) 27, RUE CHAUVEAU,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEFFRAY CYRILLE domicilié(e) 27, RUE CHAUVEAU,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France.

La marque MODE Arts et Luxe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE Arts et Luxe est expirée depuis le 25 juin 2013.


GEFFRAY CYRILLE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MODE ARTS ET LUXE EN FORMATION - 27, RUE CHAUVEAU,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France


GEFFRAY CYRILLE - 27, RUE CHAUVEAU,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte monnaie non en métaux crécieux sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; vélours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain vêtements chaussure, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures ; (habillement) ; fourrures (gants). Gants ; foulard ; cravate ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matière textiles ; sous-vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.