SOLER-COM SOLUTION POUR LES EXPEDITIONS, LE ROUTAGE ET LEUR COMMUNICATIONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SOLER-COM SOLUTION POUR LES EXPEDITIONS, LE ROUTAGE ET LEUR COMMUNICATIONS
GEFCO, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
92446003
Date de dépôt :
14/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2012
Présentation de la marque SOLER-COM SOLUTION POUR LES EXPEDITIONS, LE ROUTAGE ET LEUR COMMUNICATIONS
Déposée le 14 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GEFCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLER-COM SOLUTION POUR LES EXPEDITIONS, LE ROUTAGE ET LEUR COMMUNICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEFCO domicilié(e) 77 à 81 rue des Lilas d'Espagne,92400 COURBEVOIE (dossier no 2229983) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 315 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2229983) - 78943 - France.
La marque SOLER-COM SOLUTION POUR LES EXPEDITIONS, LE ROUTAGE ET LEUR COMMUNICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLER-COM SOLUTION POUR LES EXPEDITIONS, LE ROUTAGE ET LEUR COMMUNICATIONS est expirée depuis le 14 décembre 2012.
GEFCO, Société Anonyme - 77 à 81 rue des Lilas d'Espagne,92400 COURBEVOIE (dossier no 2229983) - 92400 - France - SIREN 542050315
Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2229983) - 78943 - France
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2002 n°2229983 - Publication au BOPI 2002-10-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20
Inscription le 20 janvier 1999 - Changement d'adresse n°270897 - Publication au BOPI 1999-01-20
Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195752 - Publication au BOPI 1996-01-11
Inscription le 11 janvier 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°195751 - Publication au BOPI 1996-01-11
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04
Logiciel (programme enregistré notemment: logiciel permettant la suivie de livraisons par service télématique Communication par terminaux informatiques Transport Service de livraisons
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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