Déposée le 28 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) GEFCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENISTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEFCO domicilié(e) 77/81 Rue des Lilas d'Espagne - 92402 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 315 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme DEVOT, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.
La marque GENISTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEFCO, Société Anonyme - 77/81 Rue des Lilas d'Espagne - 92402 - COURBEVOIE - France - SIREN 542050315
Jérôme DEVOT, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France
Demande de renouvellement le 28 juin 2010 n°2444795 - Publication au BOPI 2010-06-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2010 n°2455416 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-11-17
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553132 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son/ou des images ; supports d'enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, disques magnétiques, disques audionumériques, disques compacts (audiovidéo), disques optiques compacts (CD-ROM) ; images, sons et/ou données enregistrées sur bandes magnétiques, disques, disquettes, bases et banques de données et d'informations économiques et commerciales. Logiciels et progiciels de gestion de données et d'informations économiques et commerciales. Ordinateurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Services de transmission et d'échange de données et d'informations économiques et commerciales par voie télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet ou intranet. Transport et entretpôt. Transport de personnes ou de marchandises. Déménagement de mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places). Location de véhicules de transport. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Garage de véhicules. Location de garages.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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