Marque expirée - Marque en non vigueur

Horizon
GEFA Association

Numéro de dépôt :
3422242
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2016
Horizon de GEFA Association

Présentation de la marque Horizon

Déposée le 6 avril 2006 par la société GEFA Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Horizon »

Le déposant est la société GEFA Association domicilié(e) 35 rue du Pré la Reine, BP 9 Saint Jean - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 933 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEFA domicilié(e) 35 rue du Pré la Reine, BP 9 Saint Jean - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horizon est expirée depuis le 6 avril 2016.

GEFA Association a également déposé les autres marques suivantes : AGC 63 Association de Gestion et de Comptabilité du Puy de Dôme , AGC Puy de Dôme Association de Gestion et de Comptabilité du Puy de Dôme , Cer France 63 Association de Gestion et de Comptabilité du Puy de Dôme, AGC 63 Horizon , Centre de Gestion Agréé du Puy de Dôme CGA Actea 63


GEFA Association - 35 rue du Pré la Reine, BP 9 Saint Jean - France - SIREN 342933199


GEFA - 35 rue du Pré la Reine, BP 9 Saint Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

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Estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

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