Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POELEE DU JARDIN
GEDIS (Groupement d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
98737237
Date de dépôt :
16/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque POELEE DU JARDIN

Déposée le 16 juin 1998 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « POELEE DU JARDIN »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GEDIS domicilié(e) Z.I. de Saint Eloi, Plouedern, 29800 LANDERNEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

GEDIS a également déposé les autres marques suivantes : QUALITE CONFIANCE , PETITPRIX , SAVEUR ET NATURE MARCHE DU PAYS. AGRICULTURE RAISONNEE , BAYANE EDITIONS , FOL'ENVIE , TRESOR DES ILES ,


GEDIS (Groupement d'Intérêt Economique) - Z.I. de Saint Eloi, Plouedern, 29800 LANDERNEAU - France


IDEAMARQUES - France


Inscription le 10 avril 2002 - Rejet total n°344281 - Publication au BOPI 2002-04-10

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, de poisson et de viande. Préparations faites de céréales ; plats préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires et de riz. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.