Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONATA
Société Anonyme GEDINOR

Numéro de dépôt :
98766984
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2008

Présentation de la marque SONATA

Déposée le 24 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) GEDINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SONATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEDINOR domicilié(e) Rue de Paris, B.P. 2, 62121 ACHIET-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 701 930 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GEDINOR - France.

La marque SONATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATA est expirée depuis le 24 décembre 2008.

GEDINOR a également déposé les autres marques suivantes : MAXIPRO 56 , CAPTIVA , SENSORIA , STYLCHENE


Société Anonyme GEDINOR - Rue de Paris, B.P. 2, 62121 ACHIET-LE-GRAND - France - SIREN 701930034


S.A. GEDINOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Matériaux de construction non métalliques et matériaux de construction métalliques, à savoir menuiseries en bois et en aluminium.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.