Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEDIF
/
JOCAPI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOCAPI
GEDIF, SARL

Numéro de dépôt :
3758578
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2020
JOCAPI de GEDIF

Présentation de la marque JOCAPI

Déposée le 2 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEDIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOCAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEDIF domicilié(e) 41 rue de la 1ère Cité - 25250 - L'ISLE SUR LE DOUBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 912 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DEX domicilié(e) Zone Artisanale Lieudit sur les Chasaux - 25320 - GRANDFONTAINE - France.

La marque JOCAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOCAPI est expirée depuis le 2 août 2020.


GEDIF, SARL - 41 rue de la 1ère Cité - 25250 - L'ISLE SUR LE DOUBS - France - SIREN 403912082


SARL DEX - Zone Artisanale Lieudit sur les Chasaux - 25320 - GRANDFONTAINE - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550235 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).