Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMANCHE
GEDEON COMMUNICATIONS, S.A.S.
M. Thierry GUERNET dit “ Gordon ”

Numéro de dépôt :
3244024
Date de dépôt :
04/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2013
TRANSMANCHE de GEDEON COMMUNICATIONS

Présentation de la marque TRANSMANCHE

Déposée le 4 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEDEON COMMUNICATIONS et monsieur Thierry GUERNET dit “ Gordon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSMANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) GEDEON COMMUNICATIONS domicilié(e) 4, Place de Valois,75001 PARIS - 75001 - France et monsieur Thierry GUERNET dit “ Gordon domicilié(e) 9, rue le Bua,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEDEON COMMUNICATIONS M. Christophe JARREAU domicilié(e) 4, Place de Valois,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque TRANSMANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMANCHE est expirée depuis le 4 septembre 2013.

GEDEON COMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : TELECULTE , LE PETIT PESTACLE , SAMBAKAP , Vu de l'extérieur , GEDEON , SERIVORES , GEDEON PUBLICITE , Écoutons la Terre , GEDEON COMMUNICATIONS


GEDEON COMMUNICATIONS, S.A.S. - 4, Place de Valois,75001 PARIS - 75001 - France

M. Thierry GUERNET dit “ Gordon ” - 9, rue le Bua,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 3


GEDEON COMMUNICATIONS M. Christophe JARREAU - 4, Place de Valois,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

– appareils et instruments nautiques. – divertissement, activités sportives et culturelles, évènements nautiques, organisation et production d'évènements à caractère sportifs et culturels. – production de films sur bandes vidéos et autres supports équivalents.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.