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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GECOSAC
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ACOSAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACOSAC
GECOSAC, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1726319
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
19/10/2020

Présentation de la marque ACOSAC

Déposée le 19 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GECOSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « ACOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GECOSAC domicilié(e) Z.A. DE LA PLAINE HAUTE 23 RUE DES BATISSEURS - 91560 - CROSNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 743 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. GECOSAC domicilié(e) B.P. 15 Z.A. DE LA PLAINE HAUTE 23 RUE DES BATISSEURS - 91560 - CROSNE - France.

La marque ACOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACOSAC est expirée depuis le 19 octobre 2020.

GECOSAC a également déposé les autres marques suivantes : GECOSAC TOUS MODELES , SAIRSAC , GECOSAC


GECOSAC, S.A.S. - Z.A. DE LA PLAINE HAUTE 23 RUE DES BATISSEURS - 91560 - CROSNE - France - SIREN 325743615


S.A.S. GECOSAC - B.P. 15 Z.A. DE LA PLAINE HAUTE 23 RUE DES BATISSEURS - 91560 - CROSNE - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2000 n°2185141 - Publication au BOPI 2000-10-27

Inscription le 27 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°313618 - Publication au BOPI 2000-12-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 17 janvier 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°314298 - Publication au BOPI 2001-01-17

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2010 n°2446962 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-21

Sacs en polyethylène à usage ménager, bâches de protection en polyethylène

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.