Déposée par voie électronique le 1 août 2011 par la Société Anonyme (SA) gecodis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « déco confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) gecodis domicilié(e) 32 rue de paradis - 75010 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 690 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gecodis domicilié(e) 32 rue de paradis - 75010 - paris - France.
La marque déco confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
gecodis, sa - 32 rue de paradis - 75010 - paris - France - SIREN 420690893
gecodis - 32 rue de paradis - 75010 - paris - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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