Déposée le 18 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GECI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NON RETENTION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GECI domicilié(e) 10 rue Joseph Marie Jacquard - 69780 - MIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 751 762 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque NON RETENTION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GECI, Société par Actions Simplifiée - 10 rue Joseph Marie Jacquard - 69780 - MIONS - France - SIREN 337751762
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2003 n°2250419 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543557 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
- Caoutchouc - gutta - percha - gomme - amiante - mica et produits dans ces matières, non compris dans d'autres classes.Produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.Tuyaux flexibles non métalliques et en particulier : tuyaux en matière silicone avec renfort polyester et spire inox noyée dans la paroi du silicone.Une tresse inox peut être rajoutée extérieurement sur le tuyau.Ces tuyaux peuvent être utilisés à l'aspiration comme au refoulement. - Métaux communs et leurs alliages.Matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques.Matériaux métalliques pour les voies ferrées.Câbles et fils métalliques non électriques.Serrueries et quincailleries métalliques.Tuyaux métalliques.Coffres-forts.Produits métalliques non compris dans d'autres classes.Minerais.Et notamment, raccords à sertir en acier inoxydable pour montage sur tuyaux souples
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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