DEPOTAL
Présentation de la marque DEPOTAL
Déposée le 2 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GECI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEPOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEPOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEPOTAL est expirée depuis le 2 mars 2024.
GECI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255561 - Publication au BOPI 2003-12-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543556 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12