Marque expirée - Marque en non vigueur

E.S.A.T.E.A.
SARL GECAB

Numéro de dépôt :
3433859
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/06/2016
E.S.A.T.E.A. de GECAB

Présentation de la marque E.S.A.T.E.A.

Déposée le 9 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GECAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « E.S.A.T.E.A. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GECAB domicilié(e) 12 Rue LAVOISIER, ZA Monts Gautier,35230 NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - 35230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 996 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pitois SARL GECAB domicilié(e) 12 Rue Lavoisier, ZA Monts Gautier,35230 NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - 35230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.S.A.T.E.A. est expirée depuis le 9 juin 2016.

GECAB a également déposé les autres marques suivantes : G C.A.T.A.P.


SARL GECAB - 12 Rue LAVOISIER, ZA Monts Gautier,35230 NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - 35230 - France - SIREN 413996521


Monsieur Pitois SARL GECAB - 12 Rue Lavoisier, ZA Monts Gautier,35230 NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - 35230 - France


Publication - Publication au BOPI 2006-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Republication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons et aliments ; encres d'imprimerie ; encre pour la peausserie ; enduits (peintures).Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles et cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrice. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits pour le rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; livres, prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art dactilographiés ou lithographiés ; tableaux (peintures) cadrès ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.