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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GECA DIFFUSION
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GECA ” NETT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GECA ” NETT
GECA DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
3749701
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/06/2020
GECA ” NETT de GECA DIFFUSION

Présentation de la marque GECA ” NETT

Déposée le 28 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GECA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « GECA ” NETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GECA DIFFUSION domicilié(e) 7 RUE DE L'INDUSTRIE - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 094 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GECA DIFFUSION domicilié(e) 7 RUE DE L'INDUSTRIE - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.

La marque GECA ” NETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GECA ” NETT est expirée depuis le 28 juin 2020.

GECA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : GECA ” BRILL , GECA'FORM , GECA GLOSS , GECA''SIL , GECA''KIT , GECA MAT , GECA UTIL


GECA DIFFUSION, SARL - 7 RUE DE L'INDUSTRIE - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France - SIREN 438094484


GECA DIFFUSION - 7 RUE DE L'INDUSTRIE - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Diluant ;

Produits pour nettoyer.

Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;