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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GECA DIFFUSION
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GECA'FORM
Marque expirée - Marque en non vigueur

GECA'FORM
GECA DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
3517089
Date de dépôt :
31/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/07/2017
GECA\'FORM de GECA DIFFUSION

Présentation de la marque GECA'FORM

Déposée le 31 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GECA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « GECA'FORM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GECA DIFFUSION domicilié(e) 13 RUE DES ORMES,31520 RAMONVILLE ST AGNE - 31520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 094 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GECA DIFFUSION domicilié(e) 13 RUE DES ORMES,31520 RAMONVILLE ST AGNE - 31520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GECA'FORM est expirée depuis le 31 juillet 2017.

GECA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : GECA ” BRILL , GECA GLOSS , GECA ” NETT , GECA''SIL , GECA''KIT , GECA MAT , GECA UTIL


GECA DIFFUSION SARL - 13 RUE DES ORMES,31520 RAMONVILLE ST AGNE - 31520 - France - SIREN 438094484


GECA DIFFUSION - 13 RUE DES ORMES,31520 RAMONVILLE ST AGNE - 31520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments de dessin ; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; Outils à main entrainés manuellement à savoir plaque de coupe notamment avec partie mousse pour embossage. Articles de bureau (à l'exception des meubles) à savoir instruments de bureau pour la coupe ou la découpe du papier.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.