Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA THERMOSTATIQUE
GEC COMPOSANTS S.A.

Numéro de dépôt :
1033315
Date de dépôt :
18/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA THERMOSTATIQUE

Déposée le 18 novembre 1977 par la Société Anonyme (SA) GEC COMPOSANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA THERMOSTATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEC COMPOSANTS domicilié(e) Tour d'Asnières, 194 Avenue des Grésillons, 92606 ASNIERES - France.

La marque LA THERMOSTATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA THERMOSTATIQUE est expirée depuis le 18 novembre 1987.


GEC COMPOSANTS S.A. - Tour d'Asnières, 194 Avenue des Grésillons, 92606 ASNIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle, notamment tous appareils concernant la régulation et le contrôle thermique, installations et conditionnement d'air, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.