Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM
/
VEGA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VEGA
GEC ALSTHOM SA

Numéro de dépôt :
1203780
Date de dépôt :
11/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VEGA

Déposée le 11 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEGA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2004469) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque VEGA est expirée depuis le 11 mai 1992.

GEC ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : G.E.T.T. , LOCALISOL , MOD K7 , NORMAFLUOR , CEM Compagnie Electro-Mécanique , ACB-HYDROLOCK , SCAMDISC , STATODYNE , POROSIVAL , BRETFOR


GEC ALSTHOM SA - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2004469) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Renouvellement sans limitation le 29 avril 1992 n°2004469 - Publication au BOPI 1992-04-29

Inscription le 1 août 2001 - Renonciation totale n°327737 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299005 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 24 avril 1992 - Transmission de propriété n°62605 - Publication au BOPI 1992-04-24

Inscription le 24 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62604 - Publication au BOPI 1992-04-24

Système de production d'énergie électrique à l'exception des lampes électriques;installations et équipements pour centrale électrique à l'exception des lampes électriques;machines et moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules); turbines à gaz et à vapeur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.