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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM
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NORMAREC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMAREC
GEC ALSTHOM S.A.,. société anonyme

Numéro de dépôt :
1457581
Date de dépôt :
25/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2008

Présentation de la marque NORMAREC

Déposée le 25 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMAREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM domicilié(e) 38 avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2110439) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 951 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2110439) - France.

La marque NORMAREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMAREC est expirée depuis le 25 mars 2008.

GEC ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : G.E.T.T. , LOCALISOL , MOD K7 , NORMAFLUOR , CEM Compagnie Electro-Mécanique , ACB-HYDROLOCK , SCAMDISC , STATODYNE , POROSIVAL , BRETFOR


GEC ALSTHOM S.A.,. société anonyme - 38 avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2110439) - France - SIREN 347951238


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2110439) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Renouvellement sans limitation le 12 mars 1998 n°2110439 - Publication au BOPI 1998-03-12

Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°386040 - Publication au BOPI 2004-02-02

Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination n°386039 - Publication au BOPI 2004-02-02

Inscription le 16 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°251430 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251429 - Publication au BOPI 1998-03-16

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