Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOD K7
Numéro de dépôt :
1692833
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2001
Présentation de la marque MOD K7
Déposée le 11 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD K7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOD K7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD K7 est expirée depuis le 11 septembre 2001.
GEC ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07