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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM
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MICROSHUNTEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROSHUNTEUR
GEC ALSTHOM SA

Numéro de dépôt :
1345150
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2006

Présentation de la marque MICROSHUNTEUR

Déposée le 4 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROSHUNTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2063614) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 951 238 .

La marque MICROSHUNTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROSHUNTEUR est expirée depuis le 4 mars 2006.

GEC ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : G.E.T.T. , LOCALISOL , MOD K7 , NORMAFLUOR , CEM Compagnie Electro-Mécanique , ACB-HYDROLOCK , SCAMDISC , STATODYNE , POROSIVAL , BRETFOR


GEC ALSTHOM SA - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2063614) - France - SIREN 347951238


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Renouvellement sans limitation le 16 février 1996 n°2063614 - Publication au BOPI 1996-02-16

Inscription le 20 avril 2000 - Changement d'adresse n°299007 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299006 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 19 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°197792 - Publication au BOPI 1996-02-19

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299005 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 19 février 1996 - Transmission de propriété n°197791 - Publication au BOPI 1996-02-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) et notamment relais et appareils de mesures électriques;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.