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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM
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BASSANO "THT"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASSANO "THT"
GEC ALSTHOM SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1324754
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2005

Présentation de la marque BASSANO "THT"

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASSANO "THT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2050679) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 951 238 .

La marque BASSANO "THT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASSANO "THT" est expirée depuis le 26 septembre 2005.

GEC ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : G.E.T.T. , LOCALISOL , MOD K7 , NORMAFLUOR , CEM Compagnie Electro-Mécanique , ACB-HYDROLOCK , SCAMDISC , STATODYNE , POROSIVAL , BRETFOR


GEC ALSTHOM SA société anonyme - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2050679) - France - SIREN 347951238


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Renouvellement sans limitation le 21 juin 1995 n°2050679 - Publication au BOPI 1995-06-21

Inscription le 20 avril 2000 - Changement d'adresse n°299007 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299006 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 4 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184832 - Publication au BOPI 1995-05-04

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299005 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°184831 - Publication au BOPI 1995-05-04

Machines pour la confection et le séchage de produits alimentaires tels que pâtes et produits similaires.