Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LASERCLAD
GEC ALSTHOM-VELAN

Numéro de dépôt :
94542537
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2004

Présentation de la marque LASERCLAD

Déposée le 28 octobre 1994 par la société GEC ALSTHOM-VELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LASERCLAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la société GEC ALSTHOM-VELAN domicilié(e) 90, rue Challemel Lacour, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 811 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque LASERCLAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LASERCLAD est expirée depuis le 28 octobre 2004.


GEC ALSTHOM-VELAN - 90, rue Challemel Lacour, 69007 LYON - France - SIREN 350811097


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Inscription le 24 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304212 - Publication au BOPI 2000-07-24

Inscription le 24 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304211 - Publication au BOPI 2000-07-24

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Vannes métalliques (autres que parties de machines). Vannes et robinets métalliques (parties de machines). Robinets.Placage de revêtement métallique sur vannes et robinets

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.